Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

48 résultats pour la valeur "21/02/2022" du filtre Date de séance

GARANTIE D'EMPRUNT BATIGERE GRAND EST ACQUISITION DE 40 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLAI ET PLUS CHEMIN DU PARCAGE A HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION ANTICIPÉE D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATON DE GESTION ET D'ANIMATION DU PARC TEXTILE DE WESSERLING

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DES FLAVIENS A HORBOURG-WIHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROJET INTERREG V RHIN SUPERIEUR "TREMPLIN SUR LE RHIN" - AVENANT DE PROLONGATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE D'INSERTION ET D'ACCÈS À L'EMPLOI : MOBILISATION DES CONTRATS AIDÉS AU TITRE DE 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT SAS PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE - GROUPE PROCIVIS ALSACE 2 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION (PSLA) A KAYSERSBERG-VIGNOBLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVERGENCE DU DISPOSITIF "JACHÈRES MELLIFÈRES" À L'ÉCHELLE ALSACIENNE POUR LA PRÉSERVATION DES POLLINISATEURS EN MILIEU AGRICOLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION DANS LES COLLÈGES : VALIDATION DE CONVENTIONS D'OCCUPATION PRÉCAIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT BATIGERE GRAND EST ACQUISITION DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLS CHEMIN DU PARCAGE A HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'AVENANT À TROIS CONVENTIONS DE DÉSIGNATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR PRENDRE EN COMPTE LE DÉPASSEMENT DU COÛT DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT EN TRAVERSES D'AGGLOMERATION DE LOCHWILLER, SCHWINDRATZHEIM ET SELESTAT.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITIONS DE DIVERSES TRANSACTIONS FONCIÈRES SUR LE TERRITOIRE BAS-RHINOIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ORGANISATION DE LA RÉUNION BUDGÉTAIRE DU 11 MARS 2022 - DÉLOCALISATION À COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LES FONDS DE SOUTIEN DU CONTRAT TRIENNAL 2021-2023 AU SERVICE DE L'AMBITION EUROPÉENNE ET TRANSFRONTALIÈRE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : Mme Pascale SCHMIDIGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉBAT SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ORIENTATIONS POUR LA CULTURE ET LE RAYONNEMENT DE L'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DU 6 DÉCEMBRE 2021

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

COMPTE FINANCIER UNIQUE : SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC L'ETAT ET LA DGFIP DANS LE CADRE DE L'EXPERIMENTATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : Mme Lara MILLION
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE REVISION DES TARIFS DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES ET CONVENTIONNEMENT PARTENERIAL ET TECHNIQUE AVEC SES PRINCIPAUX CLIENTS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M. Paul HEINTZ
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SITUATION DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT N° 1 A LA CONVENTION ATTRIBUTIVE D'UNE AIDE EUROPEENNE PROGRAMME OPERATIONNEL REGIONAL ALSACE FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL (FEDER) 2014-2020 POUR LE PROJET "NUMERISATION DES DOSSIERS DE PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (PAPH)"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : Mme Karine PAGLIARULO
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ORIENTATIONS STRATEGIQUES ROUTES ET BIODIVERSITÉ : LES 10 ENGAGEMENTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FINANCEMENT 2022 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX DES CHAMPS DU HANDICAP ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : Mme Isabelle HECTOR-BUTZ
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVERGENCE : POLITIQUE D'ENTRETIEN DES ROUTES EN AGGLOMÉRATION ET CONVENTION-TYPE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M. Joseph KAMMERER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE RH - MISE EN PLACE D'UNE OFFRE D'ACTION SOCIALE HARMONISEE AU SEIN DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION DE DÉVOIEMENT DU RÉSEAU GAZ DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA RD83 ET DE LA LIAISON ROUTIÈRE JUSQU'À LA RD829, À BENFELD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

GARANTIE D'EMPRUNT CDC HABITAT SOCIAL ACQUISITION DE 15 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUES ALICE MOSNIER ET CLAUDE YVES SCHALLER A MUTTERSHOLTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTICIPATION À L'APPEL À PROJETSRÉGIONAL " AMÉNAGEMENTS CYCLABLES -DREAL GRAND EST 2022 "

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MISE EN PLACE D'UN REGLEMENT SPECIFIQUE DU TEMPS DE TRAVAIL DES PILOTES DES BACS-RHENANS DE LA COLLECTIVITE EUROPENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

REVALORISATION DES MÉTIERS DE L'AIDE À DOMICILE - DOTATION DE FINANCEMENT DE L'AVENANT 43 DU SERVICE D'AIDE À DOMICILE DE L'ASSOCIATION DE GESTION DE LA MAISON D'ACCUEIL DE L'ALTENBERG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE VERSEMENT ANTICIPE D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA BRIGADE VERTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE FINANCEMENT ECOLE 42 À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRAT CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA CHAMBRE D'AGRICULTURE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

Retour en haut de page